Photographe : DR Technal

5271.001 © TECHNAL - 1er trim. 2011 - C11T0003 - Photos et document non contractuels

MÉMENTO
RT 2012
ANTICIPER ET MAÎTRISER
LA RÉGLEMENTATION THERMIQUE 2012

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Les évolutions de la
Réglementation Thermique 2012

Photographe : Mathieu Choiselat- Architecte : Patrick Arotcharen

Qu’est-ce que
la Réglementation
Thermique 2012
(RT 2012) ?
Que ce soit pour les bâtiments résidentiels ou
tertiaires, la RT 2012 a pour objectif de fixer une limite
maximale de consommation énergétique des bâtiments
neufs pour : le chauffage, l’éclairage, les auxilliaires, la
production d’eau chaude sanitaire et la climatisation.
Inscrite dans le Grenelle de l’environnement et dans la
politique générale de la France qui souhaite maîtriser
l’énergie et réduire les émissions de gaz à effet de serre, la
nouvelle réglementation a fixé ses objectifs. Elle vise tout
particulièrement les grands principes de la loi dite
« Grenelle 1 » du 3 août 2009 à savoir une diminution des
consommations en énergie, eau et autres ressources
naturelles ainsi que la préservation des paysages.
La réglementation s’appliquera à tous les bâtiments :
- tertiaires publics et privés neufs à partir du
26 octobre 2011,
- résidentiels neufs à partir du 1er janvier 2013.

La RT 2012 ne concerne pas
tous les types de bâtiments.
Elle ne s’applique pas :
• aux constructions provisoires prévues pour
une durée d’utilisation de moins de deux ans ;
• aux bâtiments et parties de bâtiment dont la
température normale d’utilisation est inférieure
ou égale à 12°C ;
• aux bâtiments ou parties de bâtiment
destinés à rester ouverts sur l’extérieur en
fonctionnement habituel ;
• aux bâtiments ou partie de bâtiment qui,
en raison de contraintes spécifiques liées à
leur usage, doivent garantir des conditions
particulières de température, d’hygrométrie
ou de qualité d’air, et nécessitant de ce fait
des règles particulières ;
• aux bâtiments ou parties de bâtiment chauffés
ou refroidis pour un usage dédié à un procédé
industriel ;
• aux bâtiments agricoles ou d’élevage ;
• aux bâtiments situés dans
les départements d’outre-mer.

Une première
en France !
Avec la RT 2012, la France devient l’unique pays en
Europe à imposer un niveau d’exigence énergétique
aussi élevé. La consommation d’énergie primaire est
ramenée à un niveau moyen inférieur à 50 kWh/m2/an,
modulée en fonction des émissions de gaz à effet de
serre, d’une part, dues aux énergies utilisées et d’autre
part à des critères techniques (localisation géographique, caractéristiques et usage du bâtiment).
La RT entend réduire les consommations énergétiques des bâtiments neufs.
La RT 2012 fixe un nouveau cadre et des objectifs
à la conception des bâtiments. Une meilleure lisibilité
des consommations énergétiques sera possible
grâce à 3 exigences de performance que sont le Bbio,
le Cepmax et le confort d’été. La RT 2012 donne
aussi des clés pour réussir sa mise en œuvre.
2

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Comprendre
la Réglementation Thermique
Garantir une qualité de conception énergétique
du bâti avec les exigences de performances en
3 points : Bbio, Cepmax et confort d’été
1 - Besoins
bioclimatiques ou Bbio
Il s’agit du nouveau coefficient qui rend compte de la
qualité de conception et de l’isolation du bâtiment,
indépendamment du système de chauffage. Il note
donc les déperditions énergétiques du bâti et traduit
ainsi les besoins énergétiques en chauffage, refroidissement et éclairage.
La RT 2012 a défini la valeur moyenne du Bbio selon
le type d’occupation du bâtiment (ou de la partie de
bâtiment) et les catégories CE1(*) ou CE2(**) à laquelle
appartient le bâtiment.
Valeur Bbiomax (en nombre de points)
selon catégorie

Bâtiments ou parties de bâtiments à usage…

CE1

CE2

d’habitation

60

80

de bureau

60

120

d’enseignement secondaire (partie jour)

40

50

d’enseignement primaire

70

95

Le Bbio n’est pas une valeur de consommation,
il s’exprime en nombre de points et non en
kWh/m²/an.

3

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Comprendre la Réglementation Thermique

Détermination de la catégorie de bâtiment :
*CE1 – Bâtiments pour lesquels la climatisation
n’est pas un droit à consommer
Si les bâtiments de cette catégorie sont climatisés,
les consommations de climatisation doivent être
compensées par des économies sur les autres
postes de consommation.
**CE2 – Bâtiments pour lesquels la climatisation
est un droit à consommer

Zone climatique 1
Zone de bruit 2

H1a et H1b

H1c

Br1 Br2 Br3

H2a et H2b
Br1 Br2 Br3

H2c

H2d

H3

Br1 Br2 Br3

Br1 Br2 Br3

Logements
Enseignement
Bureaux
Commerces
Spectacles
Établissements
sanitaires

1 - Pour déterminer la zone climatique à laquelle vous
appartenez, reportez-vous à la carte ci-contre.

Br1 = zone calme
Br2 = zone moyennement bruyante
Br3 = zone très bruyante.

2 - La zone de bruit joue un rôle important dans la
détermination de la catégorie de bâtiment. En effet,
les châssis des bâtiments situés en zone très bruyante
sont rarement ouverts, contrairement à ceux des
bâtiments situés en zone calme ; d’où l’effet sur le
droit à consommer la climatisation.
La zone de bruit est déterminée en fonction :
- du type d’infrastructure à proximité du bâtiment
- de la distance qui sépare l’infrastruture en question
et le bâtiment
- de l’exposition du bâtiment par rapport à l’infrastructure.

Pour une détermination plus précise de la zone de
bruit, reportez-vous à l’annexe 2 de l’arrêté du
26 octobre 2010.

4

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2 - L’exigence
de Consommation
d’Energie Primaire
Maximale ou
« Cepmax » 
Elle concerne les 5 usages de consommation habituels dont la valeur moyenne ne doit pas dépasser
50 kWh/m²/an :

Chauffage

Refroidissement

Eau Chaude
Sanitaire

Il faut soustraire à ces 5 usages de consommation
habituels la production électrique faite à domicile
(énergie photovoltaïque, éolienne, etc.).
Le Cepmax étant une valeur moyenne, il peut varier
selon la situation géographique, la destination et la
surface du bâtiment, l’altitude et le climat.
Pour information, le Cepmax ne tient pas compte de
certains éléments :
• Pour les bâtiments résidentiels : les appareils électroménagers, hifi, etc.
• Pour les bâtiments tertiaires : le matériel informatique et bureautique, les ascenseurs, etc.
Zones d’hiver :

Éclairage

Auxilliaires

Avec la carte ci-dessous,
déterminez la zone climatique
où vous vous situez

Zones d’été :
zone H1a

zone H1

zone H1b
zone H1c

zone H2a
zone H2b

zone H2

zone H2c
zone H2d
zone H3

zone H3

Indication des exigences de Cepmax par zone climatique (exprimées en kWh/m2/an)
Zones climatiques

H1a

H1b

H1c

H2a

H2b

H2c

H2d

H3

Bâtiment résidentiel

60

65

60

55

50

50

45

40

Bâtiment de bureaux

66

72

66

66

60

54

48

48

Bâtiment d’enseignement

61

66

61

55

55

50

50

44

Crèche

94

102

94

94

85

85

77

77

5

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Comprendre la Réglementation Thermique

3 - Exigence
de confort d’été 
Elle est indiquée par la Température Intérieure
Conventionnelle (Tic) atteinte au cours d’une séquence
de 5 jours chauds. La Tic doit être inférieure à un
niveau de référence : la Tic réf.

Pour les bâtiments de catégorie CE2 :
Cas particuliers pour les hôpitaux, bureaux, etc.
En zone de bruit et en zone climatique très chaude,
la climatisation est un droit à consommer. Ce droit
est calculé sur la base d’un facteur solaire de
référence = 0,15 facteur solaire d’été Sw ≤ 0,15.

Pour les bâtiments de catégorie CE1 :
Ci-dessous, les valeurs références des facteurs
solaires Sw été des parois vitrées pour le calcul de la
Tic réf :
Zones climatiques*
H1a et H2a
H1b et H2b
H1c et H2c
H1d et H3

Altitude
Toutes
> 400 m
> 800 m

Cas général
Baie verticale nord
0,6
Baie verticale autre que nord
0,45
Baie horizontale
0,25
Baies de locaux à occupation passagère
Baie verticale
0,65
Baie horizontale
0,45
Baies exposées au bruit
(BR2 ou BR3 hors locaux à occupation passagère)
Baie verticale nord
0,45
Baie verticale autre que nord
0,25
Baie horizontale
0,15

≤ 400 m
≤ 800 m
> 400 m

≤ 400 m

0,45
0,25
0,15

0,25
0,15
0,10

0,65
0,45

0,45
0,45

0,25
0,15
0,10

0,25
0,15
0

* Pour déterminer votre zone climatique, reportez-vous à la carte de la page 5.

Extrait de l’arrêté du 26 octobre 2010, relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance
énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments :
« Art. 21 : Les baies, de tout local destiné au sommeil et de catégorie CE1, sont équipées de protections
solaires mobiles, de façon à ce que le facteur solaire des baies soit inférieur ou égal au facteur solaire défini
dans le tableau ci-dessus. »
« Art. 22 : Sauf si les règles d’hygiène ou de sécurité l’interdisent, les baies d’un même local autre qu’à
occupation passagère et de catégorie CE1 s’ouvrent sur au moins 30 % de leur surface totale. Cette limite est
ramenée à 10 % dans les cas des locaux pour lesquels la différence d’altitude entre le point bas de son
ouverture la plus basse et le point haut de son ouverture la plus haute est égale ou supérieure à 4 m. »
Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer,
en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.

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Appliquer
la Réglementation Thermique
Des clés pour réussir la mise en œuvre
de la RT 2012 avec les exigences de moyens
Garantir la qualité
de mise en œuvre
• Obligation de traiter les ponts thermiques des
bâtiments neufs
Principaux ponts thermiques à traiter

Fenêtre de toit
Angle sortant

Rampant ou toit terrasse
et/ou plancher haut / mur ext.

Linteau, tableau,
appui de fenêtre, coffre
de volet roulant / mur ext.

Plancher intermédiaire / mur ext.
Mur refend / mur ext.

Seuil de porte
ou porte-fenêtre

Dalle balcon / mur ext.
Plancher bas sur terre
plein ou vide sanitaire / mur ext.

Source : Efnergie – Réussir un projet de bâtiment basse consommation.

• Obligation de traiter l’étanchéité à l’air de
l’enveloppe pour le résidentiel

Augmentation de consommation
liée à la dégradation perméabilité.

Dans le but d’assurer une meilleure qualité de l’air,
une meilleure conservation du bâti et de limiter les
déperditions énergétiques, il est nécessaire de
maîtriser les flux d’air qui circulent à travers des
orifices volontaires et involontaires. Cette maîtrise
requiert une bonne étanchéité des parois du
bâtiment.

(exemple en maison individuelle pour un débit de fuite
passant de 0,6 à 1,3 m3/h/m2)

Nancy
Nice
0

2

4

6

8
10
2
kWhep/m .an

Source : Efnergie – Réussir un projet de bâtiment basse
consommation.

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Appliquer la Réglementation Thermique

Pour mesurer la perméabilité d’un bâtiment, les
maîtres d’œuvre et maîtres d’ouvrage peuvent
demander la réalisation de tests d’infiltrométrie.

La mesure de la perméabilité à l’air permet de
quantifier le débit de fuite traversant l’enveloppe du
bâtiment, exprimé en m3/h/m², sous un écart de
pression de 4 Pascals.
Ces fuites sont situées principalement au niveau
des jonctions : menuiseries extérieures, passages
de câbles électriques, liaisons façades-planchers et
façades-toitures.

Les fuites d’air au niveau des jonctions sont
visibles sur ces photos infrarouge

Coffre de volet roulant
et menuiserie

Toiture/mur

Plancher/mur ext.

Source : Efnergie - Réussir un projet de bâtiment basse
consommation.

Prises électriques

Fenêtre de toit

Trappe d’accès

Source : Efnergie – Réussir un projet de bâtiment basse
consommation.

Pour les bâtiments BBC Effinergie d’aujourd’hui et
ceux soumis aux RT 2005 et 2012, la valeur de la
perméabilité à l’air de l’ensemble de l’enveloppe doit
être inférieure à :
RT 2005
Valeurs de référence
en m3 (h.m2)

Label Effinergie

Logement individuel

0,8

maximum 0,6

maximum 0,6

Logement collectif

1,2

maximum 1

maximum 1

Bureaux, hôtels,
restauration,
enseignement, petits
commerces et établissement sanitaires

1,2

Par défaut
en l’absence
d’une mesure

Par défaut
en l’absence
d’une mesure

Autres usages

2,5

Par défaut
en l’absence
d’une mesure

Par défaut
en l’absence
d’une mesure

Usage

RT 2012

Valeurs obligatoires
en m3 (h.m2)

Source : SNFA, dossier technique – Septembre 2010 - Inuence des fenêtres et façades rideaux en aluminium sur
la perméabilité à l’air des bâtiments BBC.
8

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Photographe : DR Technal

Pour mesurer la perméabilité des produits, les
fabricants des menuiseries réalisent des essais pour
déterminer des classes de performance d’étanchéité
à l’air, d’étanchéité à l’eau et de résistance au vent :
c’est le classement AEV (Air Eau Vent).
Les débits de fuite sont mesurés par paliers pour des
pressions de 50 à 600 Pa. Le classement est établi
pour 1 m² et une pression référence de 100 Pa.

Innovation & Test Centre Technal à Toulouse.

Photographe : DR Technal - Architecte : Josep M. Ferran Mercadé y Gabriel Bosques Sanchez

Augmenter les surfaces
vitrées pour garantir
un confort d’habitation
et obtenir de meilleures
performances
énergétiques
La RT 2012 exige la présence de 17 % minimum de
surface vitrée pour les bâtiments résidentiels soit 1/6
de la surface habitable. En revanche, il n’existe
aucune exigence minimale et maximale pour les
bâtiments du tertiaire.
Des fenêtres de plus grandes dimensions réduisent
les besoins d’énergie des bâtiments, améliorent la
luminosité et garantissent le confort d’habitation.

Maison individuelle avec plus de 17 % de surface vitrée.

Augmentation de consommation liée à des fenêtres trop petites.

Immeuble

Nancy
Maison

Immeuble

Nice
Maison
0

2

4

6

8
10
kWhep/m2.an

Source : Efnergie – Réussir un projet de bâtiment basse consommation.

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Appliquer la Réglementation Thermique

Ainsi :

Conséquences de l’augmentation
des surfaces vitrées

le coefficient de déperdition
de la baie diminue

Une étude, réalisée en mars 2010 par le bureau
d’étude Cardonnel Ingénierie, a montré l’incidence
positive des parois vitrées sur le bilan Bbio des
bâtiments.
A caractéristiques de vitrage et de menuiseries égales,
lorsqu’on augmente la taille d’une baie, on augmente
son ratio de clair vitrage.

le facteur solaire
augmente
le facteur de transmission
lumineuse augmente



le coût du m² de baie
diminue

Surface de clair de vitrage

m2

1,10

1,21

1,32

1,44

1,56

1,69

1,82

Ratio de clair de vitrage σ

%

0,77

0,77

0,78

0,79

0,80

0,80

0,81

Coefficient de déperdition Uw

W/m2.K

1,48

1,46

1,45

1,44

1,43

1,41

1,40

Facteur solaire Sw nu intérieur

-

0,41

0,41

0,41

0,42

0,42

0,42

0,43

Facteur solaire Sw nu extérieur

-

0,45

0,46

0,46

0,46

0,47

0,47

0,47

Facteur de transmission lumineuse TI

-

0,61

0,62

0,63

0,63

0,64

0,64

0,65

Surface de clair de vitrage



298

315

331

349

367

386

406

Ratio de clair de vitrage σ

€/m2

210

200

200

190

190

180

180

Source : Etude Cardonnel Ingénierie 1/6 A minima dans le résidentiel

L’étude montre que dans la majorité des cas,
l’accroissement de la surface vitrée réduit le
Bbio

Valeur Bbio

Un exemple avec : maison individuelle, zone
climatique H2b
Uw = 1,8 W/m2.K - Sw = 0,45 - Tlw = 0,60
62
60
58

Un Bbio faible induit
une meilleure
performance énergétique

56
54
52

Base d'étude

48

40 % S
20 % N
20 % E
20 % O

46

Bb
Bbio max

50

44
42
12 %

14 %

Moyenne
actuelle
13 %

16 %

18 %

20 %

22 %

Ratio surface totale
des baies vitrées/surface habitable

24 %

Ratio 1/6
17 %

25 %

Source : Communiqué de presse septembre 2010 SNFA,
« L’augmentation des surfaces vitrées : une réponse à la
RT 2012 »
10

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Photographe : Arnaud Saint Germes / Architecte : Stéphane Deligny

Stratégie d’été –
Stratégie d’hiver :
adapter sa construction
aux saisons
Stratégie d’été : il convient de réduire le facteur
solaire d’été par des protections (brise-soleil, volets).
Stratégie d’hiver : il est nécessaire de favoriser la
capture et le maintien de la chaleur par une bonne
isolation mais aussi en prenant en compte lors de la
construction, l’orientation de la maison, les facteurs
environnementaux, le climat et les trajectoires du
soleil changeantes selon les saisons.
De cette manière le Bbio (chauffage, éclairage)
diminuera considérablement.

Maison individuelle équipée de brise-soleil

Accélérer le
développement des
énergies renouvelables
pour un avenir meilleur
Garantir une qualité
énergétique globale
par la production locale d’énergie non prise en compte
au-delà de l’autoconsommation (12  kWhep/m²/an,
comme aujourd’hui dans le label « BBC-Effinergie »).
Pour de plus amples informations sur la RT 2012,
rendez-vous sur le site www.technal.fr et retrouvez-y
le texte officiel.

Engagée dans une démarche écologique, Technal
s’engage à vous aider dans la mise en œuvre de
la RT 2012. Ainsi, pour favoriser la construction
de bâtiments plus intelligents et économes, elle
vous propose dès aujourd’hui un logiciel d’aide à la
conception : TechTouch by technal.

Source : Efnergie – Réussir un projet de bâtiment basse
consommation
11

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Photographe : DR Technal

5271.001 © TECHNAL - 1er trim. 2011 - C11T0003 - Photos et document non contractuels

270, rue Léon-Joulin • BP 63709 • 31037 Toulouse cedex 1 • Tél. 05 61 31 28 28 • Fax : 05 61 31 25 00
www.technal.fr
TECHNAL est une marque Hydro

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